Mentions légales

1 – Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21/06/2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs (ci-après l’« Utilisateur »), du site accessible à l’URL www.elia-medical.com (ci-après le « Site »), les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

2 – L’éditeur

L’édition du Site est assurée par Elia Médical Paris Ouest SAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles le 15/01/2007 :
Elia Médical Paris Ouest
Siège social : 291 rue Clément Ader 78530 Buc Cedex France
Capital : 10 000 euros
Mandataire(s) : M. Souhail Bou Khaled
RCS : Versailles B 493 685 390
N° de SIRET : 493685390
N° de TVA intracommunautaire : FR42493685390
Contact email : contact@elia-medical.com

Le directeur de la publication est M. Souhail Bou Khaled (ci-après l’« Editeur »).

3 – L’hébergeur

L’hébergeur du Site est la société OVH SAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille le XX:
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
Capital : 110 174 560 euros
Mandataire(s) : M. Michel Paulin
RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
N° de SIRET : 42476141900045
N° de TVA intracommunautaire : FR22424761419

4 – Les conditions d’utilisation du site
elia-medical.com

Le site et chacun des éléments qui le composent sont protégés par la législation internationale de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

5 – L’accès au site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

6 – Crédits

Direction artistique

UI / UX & coordination :
Virginie Douay

Développement

Motion design

Animations
Illustrations & motion I-GEIA :
Ghislain Gillet

Illustrations

Film Elia Médical

Conception : Hélène Ezvan
Réalisation : Benjamin Nuel

Contenus

Dr Arnaud Prigent
Flora Petit – Elia Médical

7 – La collecte et protection des données

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Le traitement des données à caractère personnel est régi par notre charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Protection des données », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27/04/2016.

8 – Contacts

Par email : contact@elia-medical.com
Par courrier : Elia Médical 291 rue Clément Ader 78530 Buc Cedex France

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pour vous !

Toujours à votre écoute,
nos équipes vous répondent
dans les plus brefs délais